Prévoyance CIPAV :
après 90 jours d'arrêt, plus rien n'est versé.
Psychologue, ostéopathe, architecte, ergothérapeute, diététicien : la CIPAV couvre votre retraite, l'invalidité et le décès, mais ne verse aucune indemnité journalière. Après les 90 jours indemnisés par la CPAM, votre revenu tombe à zéro. Une prévoyance individuelle est la seule façon de couvrir cette période.
Votre couverture obligatoire
Arrêt de travail d'un affilié CIPAV :
le trou après le 90e jour.
Depuis 2018, la CIPAV ne regroupe plus qu'une liste limitée de professions libérales, dont les psychologues, ostéopathes, psychothérapeutes, ergothérapeutes, diététiciens, chiropracteurs, psychomotriciens, architectes et ingénieurs-conseils.
| Période | Qui verse | Montant |
|---|---|---|
| Jours 1 à 3 | Personne | 0 €, délai de carence |
| Jours 4 à 90 | CPAM | 1/730 du revenu moyen des trois dernières années, entre 26,33 € et 197,50 € par jour |
| Au-delà du 90e jour | Personne | Aucune indemnité journalière de la CIPAV |
| Invalidité | CIPAV | Part forfaitaire de 2 403 € par an, plus une part liée à vos cotisations ; capacité de travail réduite d'au moins deux tiers ; pension totale versée jusqu'à 62 ans |
| Décès | CIPAV | Capital de 7 209 € plus une part liée à vos cotisations, majorée en cas d'accident ; exonéré d'impôt |
La part proportionnelle dépend de la cotisation d'invalidité-décès, égale à 0,5 % du revenu de l'année précédente. Exemple officiel de la CIPAV pour 20 000 € de revenus : 10 120,94 € par an en invalidité totale, 30 362,82 € de capital décès. Aucune prestation ne couvre les frais professionnels.
Les clauses à vérifier
Une prévoyance pour le 91e jour,
et pour les arrêts les plus fréquents.
Chez les psychologues et les psychothérapeutes, l'épuisement professionnel et les affections psychiques figurent parmi les causes d'arrêt fréquentes. Or de nombreux contrats les excluent, ou ne les couvrent qu'en cas d'hospitalisation. Chez les ostéopathes, ce sont les troubles musculo-squelettiques. Je compare d'abord ces clauses.
La durée d'indemnisation compte aussi : puisque la CIPAV ne prend jamais le relais, le contrat doit pouvoir indemniser jusqu'à 1 095 jours, puis relayer par une rente d'invalidité.
Les cotisations d'un contrat respectant le cadre Madelin sont déductibles de votre bénéfice, dans la limite de 3,75 % de celui-ci plus 7 % du plafond annuel de la Sécurité sociale, sans dépasser 11 534 € en 2026 art. 154 bis CGI. En micro-BNC, aucune déduction n'est possible.
Cas chiffré
Une psychologue libérale à Bordeaux, six mois d'arrêt pour épuisement professionnel.
La situation. Elle dégage un bénéfice de 40 000 € par an et ses charges fixes, loyer du cabinet et logiciel, s'élèvent à 900 € par mois.
Ce que verse le régime obligatoire. CPAM, du 4e au 90e jour : 40 000 € ÷ 730 = 54,79 € par jour, soit 4 767 €. Du 91e au 180e jour : rien.
Ce dont elle a besoin. Six mois de revenu et de charges : 25 400 €. Il lui manque 20 633 €, à condition que son contrat couvre l'épuisement professionnel, ce qui doit être vérifié avant la signature.
Et si l'arrêt devenait une invalidité ? Avec 40 000 € de revenus, la CIPAV lui verserait environ 17 839 € par an en invalidité totale, moins de la moitié de son revenu, et rien pour son cabinet.
Exemple construit à titre d'illustration, sans lien avec un client réel. Toute souscription reste soumise à l'acceptation de l'assureur.
Questions fréquentes.
Réponses claires.
À voir aussi
Que se passerait-il
au 91e jour d'arrêt ?
Envoyez-moi votre dernière déclaration de revenus professionnels : je calcule ce que verseraient la CPAM et la CIPAV, et je compare les contrats qui couvrent le reste.